Mentions légales

INFORMATIONS ÉDITORIALES

Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes

2 rue des déportés
29260 LESNEVEN – France.

Tél. : + 33 (0)2 98 83 04 91

Le site Internet est édité et géré par le Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes

Création du site Internet : Agence Koality

DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le présent site constitue une œuvre dont le Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, images, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes ou de tiers ayant autorisé le Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction du Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE INTERNET

Le Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, le Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven – Côte des Légendes se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.